Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFA (études et fabrications aéronautiques)
Monsieur MATHIEU METAYER

Numéro de dépôt :
4491203
Date de dépôt :
14/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2028
EFA (études et fabrications aéronautiques) de MATHIEU METAYER

Présentation de la marque EFA (études et fabrications aéronautiques)

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2018 par monsieur MATHIEU METAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFA (études et fabrications aéronautiques) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur MATHIEU METAYER domicilié(e) 3 ALLÉE DE L’ABBAYE - 37230 - FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MATHIEU METAYER domicilié(e) 3 ALLÉE DE L’ABBAYE - 37230 - FONDETTES - France.

La marque EFA (études et fabrications aéronautiques) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFA (études et fabrications aéronautiques) arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

MATHIEU METAYER a également déposé les autres marques suivantes : Wissart , Marbot et Compagnie , First Division Military Products , M.A.C.H , Le Pompon Français


Monsieur MATHIEU METAYER - 3 ALLÉE DE L’ABBAYE - 37230 - FONDETTES - France


Monsieur MATHIEU METAYER - 3 ALLÉE DE L’ABBAYE - 37230 - FONDETTES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Cuir ; malles et valises ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Cordes ; tentes ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.